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Liste des documents

Organisme - Sûreté du Québec - Violence entre partenaires intimes - Feuillet ressources
PACC Atelier du 18 juin 2025 - Contenu
PACC Atelier du 18 juin 2025 - Questions
PACC Présentation PowerPoint (version PDF)
Parc du Docteur-Oscar-Gendron - Présentation lors des ateliers participatifs du 27 mars
Parc du Docteur-Oscar-Gendron - Résultats du sondage en ligne 2024-2025
Patinoire réfrigérée - Résultats du sondage en ligne (avril 2025)
Plan d'action de développement durable 2018-2023
Plan de gestion de la mobilité durable - Noyau villageois (novembre 2020)
Plan de gestion de la mobilité durable - Rapport Shellex (novembre 2020)
Plan stratégique dans une perspective de développement durable 2018-2033
Politique concernant la gestion des plaintes
Politique d'attribution des subventions en loisir
Politique de modération de la circulation
Politique de reconnaissance et de soutien des organismes à but non lucratif
Politique relative à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels
Politique relative à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels - Annexe A
Politique relative à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels - Annexe B
Procédure portant sur la réception et l'examen des plaintes formulées dans le cadre de l'adjudication ou de l'attribution d'un contrat
Procès-verbal du 13 mai 2025 | Résolution 2025-05-108 - Demande de soutien financier Réseaux d'aqueducs privés -