Allez au contenu principal
Actualités et documents

Centre de documentation

Année
Thématique
Types de document

Liste des documents

Plan de gestion de la mobilité durable - Noyau villageois (novembre 2020)
Plan de gestion de la mobilité durable - Rapport Shellex (novembre 2020)
Plan stratégique dans une perspective de développement durable 2018-2033
Politique concernant la gestion des plaintes
Politique d'attribution des subventions en loisir
Politique de modération de la circulation
Politique de reconnaissance et de soutien des organismes à but non lucratif
Politique relative à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels
Politique relative à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels - Annexe A
Politique relative à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels - Annexe B
Procédure portant sur la réception et l'examen des plaintes formulées dans le cadre de l'adjudication ou de l'attribution d'un contrat
Procès-verbal du 13 mai 2025 | Résolution 2025-05-108 - Demande de soutien financier Réseaux d'aqueducs privés -
Projet - Secteur Poudrière - Feuillet information (égout et pluvial)
Projet de reconstruction Sainte-Madeleine et cie - Infolettre No 14
Projet de reconstruction Sainte-Madeleine et cie - Infolettre No 16
Projet de reconstruction Sainte-Madeleine et cie - Infolettre No 17
Projet de règlement 273-05-2024 - Présentation PowerPoint (Assemblée de consultation du 25 juin 2024)
Projet de règlement 275-2010 - Présentation PowerPoint (Assemblée de consultation du 26 octobre 2023)
Projet de règlement 275-30-2024 - Présentation PowerPoint (Assemblée de consultation du 25 juin 2024)
Projet de règlement 276-09-2024 - Présentation PowerPoint (Assemblée de consultation du 25 juin 2024)