Documents pour la prochaine séance du conseil:

Projets de règlements

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Ordre du jour

L'ordre du jour de la prochaine séance n'est pas disponible pour le moment. 

Ordres du jour des séances passées:

Procès-verbaux

Tous les procès-verbaux (numérisés) de l’ex-ville et de l’ex-paroisse, rédigés avant 1995 (fusion), ainsi que ceux de la Municipalité de Rigaud (après 1995), maintenant Ville de Rigaud, sont disponibles pour consultation à l’hôtel de ville.

Les procès-verbaux disponibles ici peuvent être lus et imprimés pour des fins strictement privées, informatives et non commerciales. Il est interdit de modifier, d'altérer, de reproduire, de traduire ou d'adapter de quelque façon que ce soit le contenu, total ou partiel, de ces documents. Les seules copies valides des procès-verbaux sont celles certifiées conformes par la greffière, madame Camille Primeau.

Comptes rendus

Afin d'alléger la lecture et de faciliter la compréhension des points à l'ordre du jour des séances municipales, la Ville de Rigaud émet un compte rendu des principaux points discutés.

Notez que ce document n’a aucune valeur légale. Seules les copies certifiées conformes par le greffier ou le greffier adjoint ont une valeur légale.