Séances du conseil municipal
Les séances ordinaires du conseil ont lieu le 2e lundi de chaque mois, à 19 h, à la salle du conseil, 2e étage de l'hôtel de ville situé au 106 rue Saint-Viateur.
Dates des prochaines scéances du conseil municipal
| Séance ordinaire du conseil municipal - NOVEMBRE | Voir l'événement | ||
| Séance du conseil municipal - DÉCEMBRE | Voir l'événement |
Documents pour la prochaine séance du conseil:
Projets de règlements
Consultez l'onglet Vie municipale / Projets de règlements
Ordre du jour
Le projet d'ordre du jour de la prochaine séance est disponible au lien suivant:
Ordres du jour des séances passées:
2019
2018
2017
2016
Procès-verbaux
Tous les procès-verbaux (numérisés) de l’ex-ville et de l’ex-paroisse, rédigés avant 1995 (fusion), ainsi que ceux de la Municipalité de Rigaud (après 1995), maintenant Ville de Rigaud, sont disponibles pour consultation à l’hôtel de ville.
Les procès-verbaux disponibles ici peuvent être lus et imprimés pour des fins strictement privées, informatives et non commerciales. Il est interdit de modifier, d'altérer, de reproduire, de traduire ou d'adapter de quelque façon que ce soit le contenu, total ou partiel, de ces documents. Les seules copies valides des procès-verbaux sont celles certifiées conformes par la greffière, madame Camille Primeau.
2019
2018
2017
2016
2015
2014
Comptes rendus
Afin d'alléger la lecture et de faciliter la compréhension des points à l'ordre du jour des séances municipales, la Ville de Rigaud émet un compte rendu des principaux points discutés.
Notez que ce document n’a aucune valeur légale. Seules les copies certifiées conformes par le greffier ou le greffier adjoint ont une valeur légale.
2019
2018
2017
2016
