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Vie municipale

Conseil municipal

Séances du conseil municipal

Les séances ordinaires du conseil ont lieu à l'édifice Paul-Brasseur, au 10, rue Saint-Jean-Baptiste Est (Salle de l'Amitié) à 19h.

Dates des prochaines scéances du conseil municipal

Séance du conseil municipal de mai Voir l’événement
Séance du conseil municipal de juin Voir l’événement
Séance du conseil municipal de juillet Voir l’événement
Séance du conseil municipal d’août Voir l’événement
Séance du conseil municipal de septembre Voir l’événement
Séance du conseil municipal d’octobre Voir l’événement
Séance du conseil municipal de novembre Voir l’événement
Séance du conseil municipal de Décembre Voir l’événement

Documents pour la prochaine séance du conseil:

Projets de règlements

Les projets de règlements sont déposés le vendredi après-midi précédant la séance du conseil municipal.

Il n'y a aucun projet de règlement pour le moment. 

 

Projet d'ordre du jour
Le projet d'ordre du jour de la prochaine séance du conseil municipal n'est pas disponible pour le moment.

Ordres du jour des séances passées:

Procès-verbaux

Tous les procès-verbaux (numérisés) de l’ex-ville et de l’ex-paroisse, rédigés avant 1995 (fusion), ainsi que ceux de la Municipalité de Rigaud (après 1995), maintenant Ville de Rigaud, sont disponibles pour consultation à l’hôtel de ville.

Les procès-verbaux disponibles ici peuvent être lus et imprimés pour des fins strictement privées, informatives et non commerciales. Il est interdit de modifier, d'altérer, de reproduire, de traduire ou d'adapter de quelque façon que ce soit le contenu, total ou partiel, de ces documents. Les seules copies valides des procès-verbaux sont celles certifiées conformes par la greffière, Hélène Therrien.

Comptes rendus

Afin d'alléger la lecture et de faciliter la compréhension des points à l'ordre du jour des séances municipales, la Ville de Rigaud émet un compte rendu des principaux points discutés.

Notez que ce document n’a aucune valeur légale. Seules les copies certifiées conformes par le greffier ou le greffier adjoint ont une valeur légale.

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